Réserver un billet d’avion n’a sûrement jamais été aussi simple qu’à notre époque. En 3 clics vous voilà en possession d’un aller-retour Nantes-Barcelone pour moins de 50 euros, TTC. Mais essayez donc de tenter de déchiffrer le détail du coût de ce billet : il vous faudra sûrement plus de temps que les deux heures de vol pour rejoindre la Catalogne.

A l’instinct, on se doute bien que 50 euros pour 4 heures de vol ça semble être un bon tarif. Un avion ça consomme beaucoup de carburant, ça coûte cher à entretenir, et puis il y a l’équipage à payer. Et puis la marge pour la compagnie, ses charges, la pub. Ah et aussi certainement quelques taxes, et probablement le coût du contrôle aérien… Ah oui quand même…

Autopsie d’un billet d’avion

Pour en avoir le coeur net, petite expérience : simulez la réservation d’un billet sur le net auprès de plusieurs compagnies, et affichez le détail du prix. Vous n’en trouverez pas deux qui affichent les mêmes termes ou le même détail : « tarif », « frais de transports », « tarif », « frais de gestion », »taxes et frais », « taxes gouvernementales », RIEN, « taxes »… Bref pas de quoi éclaircir votre envie de connaître le détail précis du prix payé.

En réalité, on peut décomposer le prix d’un billet d’avion en deux catégories :

1. La part payée à la compagnie
2. La part taxes et redevances diverses, qui n’est pas reversée à la compagnie

A ce stade, il est important de rappeler la différence entre une taxe et une redevance :

Une taxe est un prélèvement obligatoire dont le montant n’est pas proportionnel au service rendu (l’usager qui la paye ne profite pas forcément du service payé par la taxe).

Une redevance est une somme versée par un usager proportionnellement au service qu’il reçoit en échange.

Ceci étant précisé, nous allons tenter de rentrer dans les détails. Pour ce faire, nous allons prendre un exemple concret, sur un billet aller simple Marseille-Paris.

Nous remarquons déjà que cette compagnie est un peu plus précise que d’autres au niveau du détail du tarif. En revanche les termes sont toujours aussi flous : « taxe d’aéroport française » (taxe qui n’existe pas) , « taxes et redevances d’aéroport » (certes mais encore ?), « taxe de solidarité », « redevance passager », « taxe d’ajustement sur la TVA »… Si c’est flou, c’est qu’y a un loup. Au final on se retrouve avec 118 euros de billet, 3 euros de frais d’émission et un peu plus de 24 euros de taxes et surcharges.

Maintenant accrochez vous, voici le détail précis du tarif de ce billet (NDLR la marge n’est pas de 20€, le billet est juste une illustration mal choisie) :

Un Doliprane ? Donc déjà ce que la compagnie appelle « taxe d’aéroport français » est en réalité la Taxe Aviation Civile (TAC), et ce qu’elle appelle « taxes et redevances d’aéroport » c’est tout simplement la « taxe d’aéroport« .

Du coup nos deux catégories deviennent :

1. Part compagnies : marge, frais de fonctionnement compagnie, TVA, frais opérationnels pour réaliser le vol (carburant, assurance, maintenance, location avion)
2. Part taxes et redevances : taxe d’aéroport, TAC, taxe de solidarité et redevance passager

Ca c’est ce que le passager paye directement. Ensuite il y a ce qui est payé dans un second temps par la compagnie pour son fonctionnement ou pour opérer le vol, comme par exemple : la taxe sur les nuisances sonores aériennes, les redevances de contrôle aérien, les redevances de surveillance ou encore les redevances d’aéroport (les vraies, pas celles mentionnées dans le détail du tarif).

Taxes et redevances payées par le passager : le détail

Généralement, et pour ne pas rendre les choses plus complexes qu’elles ne sont déjà, il convient de dire que sur un billet d’avion on trouve 4 taxes et redevances principales payées par le passager : la TAC, la taxe d’aéroport, la taxe de solidarité et la redevance passager.

(Certaines fois vous verrez également une ligne « surcharge carburant » mais cela n’a rien à voir avec une quelconque taxe, il s’agit d’un ajustement sur le prix du kérosène répercuté par la compagnie sur le prix du billet.)

• La redevance passager est payée directement au gestionnaire de l’aéroport de départ, et elle sert à payer les installations d’accueil des passagers, en gros le fonctionnement de l’aérogare. Son tarif varie en fonction de la taille de l’aéroport, soit entre 2,6 et 14 euros (donc ici 6,47 euros pour Marseille).
• La TAC (Taxe Aviation Civile) est payée à la DGAC et sert à assurer une partie de son fonctionnement. Son tarif est de 4,48 euros (bientôt 4,52) pour un vol intra européen (plus Suisse et quelques autres pays) et 8,06 euros pour les autres vols.
• La Taxe de solidarité, ou taxe Chirac (ou taxe Chichi) est collectée par la DGAC puis reversée à l’organisme UNITAID. Son tarif est de 1,13 euros pour un passager classe éco en vol intérieur.
• Enfin la taxe d’aéroport est collectée par la DGAC puis reversée aux aéroports proportionnellement à leur trafic pour financer tout ce qui concerne la sécurité (pompiers, lutte contre le péril animalier), la sûreté (matériel de détection) et les mesures environnementales (planter des fleurs).

Autres frais liés au vol

Nous l’avons vu, d’autres redevances et taxes viennent s’ajouter indirectement aux premières, et donc gonfler un peu plus le prix du billet.

Dans le détail, nous trouvons entre autres :

• La TNSA (Taxe sur les Nuisances Sonores Aériennes) payée par la compagnie à la DGAC qui la redistribue aux aéroports pour financer des travaux d’insonorisation
• Les redevances supplémentaires payées par les passagers pour services spéciaux fournis par le gestionnaire d’aéroport (par exemple prise en charge d’une personne à mobilité réduite)
• Les redevances d’aéroport, pour payer le balisage, les pistes, les parkings, le dégivrage de l’avion, payées aux gestionnaires des aéroports de départ et d’arrivée.
• Les redevances liées aux aérogares, location des banques d’enregistrement, service bagage, énergie, locaux. Payées au gestionnaire de l’aéroport de départ.
• Les redevances de surveillance et certification payées par la compagnie à la DGAC pour que celle-ci assure son rôle d’autorité de surveillance
• Les redevances de contrôle aérien, pour payer le coût du service du contrôle de la navigation aérienne pendant notre vol

Et donc à tout cela on ajoute les frais de fonctionnement de la compagnie, le carburant, les coût d’entretien des avions, les assurances, le personnel de bord, d’escale. Vous additionnez le tout, et vous obtenez le tarif de votre billet d’avion. Et c’est ainsi que des compagnies arrivent néanmoins à vous proposer des vols Marseille-Nantes pour moins de 17 euros, soit à peine de quoi payer les taxes et redevances passager.

Est-ce normal qu’il soit si compliqué de connaître le détail du tarif payé ?

En théorie, obtenir le détail du tarif devrait être plutôt aisé, pour la simple et bonne raison que c’est la réglementation Européenne qui l’exige. Le Règlement 1008/2008, article 23, nous dit que dans le prix final doivent être précisés au moins les éléments suivants :

1. Tarif du billet
2. Taxes
3. Redevances aéroportuaires
4. Autres redevances ou suppléments

Autant dire que cette règle est très peu respectée, y compris en allant chercher dans les conditions tarifaires.

Une des raisons qui peut expliquer cette situation, c’est que la Loi française impose aux compagnies de rembourser aux passagers certaines taxes et redevances si le passager n’effectue pas son vol, quelle qu’en soit la raison.

Vol non pris : exigez votre remboursement !

La Loi Consommation est claire (article L224-66) : si vous ne prenez pas votre vol, vous pouvez exiger de la compagnie le remboursement des taxes et redevances individualisées « dont l’exigibilité procède de l’embarquement effectif du passager ». Et cela est normal, vous n’allez pas payer une redevance pour un service que vous n’avez au final pas utilisé. Et les taxes n’ont pas lieu d’être si elles sont liées au fait que vous ayez effectué votre vol.

Sauf que là également, gros flou. Personne n’est capable de dire quelles sont les taxes et redevances concernées.

Si on applique la Loi à la règle, vous devriez obtenir auprès du service client de la compagnie le remboursement des frais suivants :

• Taxe Aviation Civile, puisque payée pour chaque passager embarqué
• Taxe d’aéroport, puisque payée pour chaque passager embarqué
• Taxe de solidarité, puisque payée pour chaque passager embarqué
• Redevance passager, puisque vous n’aurez pas utilisé ce service

Dans la réalité, les conditions précisées par les compagnies sont toutes différentes.

Sur le dernier exemple le terme « taxe gouvernementale » regroupe en fait TAC + Taxe Aéroport + Taxe de solidarité. Par contre cette compagnie ne rembourse pas la redevance passager, ce qui peut sembler étrange au regard du texte de Loi.

Vous trouverez d’autres compagnies qui ne vous rembourseront pas la taxe de solidarité par exemple.

La meilleure solution étant de demander le remboursement des 4 taxes/redevances et de d’exiger des explications à la compagnie en cas de refus. Il faut par ailleurs garder à l’esprit que la compagnie peut prélever jusqu’à 20% du tarif de remboursement en frais de gestion de la demande.

Pour l’instant, la Loi n’impose pas aux compagnies un remboursement automatique de ces frais, ce qui leur permet de récupérer légalement (mais peu commercialement) toutes les taxes non réclamées par les passagers n’ayant pas pris leur vol.

En conclusion, dites vous que pour 50 euros l’aller-retour, il vaut mieux profiter de ses vacances au soleil plutôt que d’essayer de comprendre quel est le détail du tarif payé sur votre billet d’avion.